Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLES DES JARDINS
ANGIER S.A INTERNATIONAL
LES JARDINS DE SOLOGNE S.A

Numéro de dépôt :
3074890
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2010

Présentation de la marque BELLES DES JARDINS

Déposée le 28 décembre 2000 par ANGIER S.A INTERNATIONAL et la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DES JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Les déposants sont ANGIER S.A INTERNATIONAL, domicilié(e) LA GAILLARDIERE, 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France et la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE SOLOGNE domicilié(e) 794 RUE DES EPINETTES, 41210 LA FERTE BEAUHARMAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGIER S.A INTERNATIONAL - France.

La marque BELLES DES JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DES JARDINS est expirée depuis le 28 décembre 2010.

ANGIER S.A INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLE VOLUPTE , BELLE ANNA , BELLE DE SOLOGNE , GRIFFES D'ASPERGES DE SOLOGNE


ANGIER S.A INTERNATIONAL - LA GAILLARDIERE, 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France

LES JARDINS DE SOLOGNE S.A - 794 RUE DES EPINETTES, 41210 LA FERTE BEAUHARMAIS - France


ANGIER S.A INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Produits agricoles (à l'exclusion pommiers et des pommes) et horticoles ni préparés, ni transformés.