BELLES DES JARDINS
Présentation de la marque BELLES DES JARDINS
Déposée le 28 décembre 2000 par ANGIER S.A INTERNATIONAL et la Société Anonyme (SA) LES JARDINS DE SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DES JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLES DES JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DES JARDINS est expirée depuis le 28 décembre 2010.
ANGIER S.A INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06